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Marques déposées par la société étrangère VAMIX NV
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PAINS & SAVOIRS GAMME DE PAINS SUR SOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAINS & SAVOIRS GAMME DE PAINS SUR SOLE
VAMIX NV, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
3897317
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
PAINS & SAVOIRS GAMME DE PAINS SUR SOLE de VAMIX NV

Présentation de la marque PAINS & SAVOIRS GAMME DE PAINS SUR SOLE

Déposée le 15 février 2012 par la société étrangère VAMIX NV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAINS & SAVOIRS GAMME DE PAINS SUR SOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la société étrangère VAMIX NV domicilié(e) 64 MOUTSTRAAT - 9000 - GENT - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque PAINS & SAVOIRS GAMME DE PAINS SUR SOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINS & SAVOIRS GAMME DE PAINS SUR SOLE est expirée depuis le 15 février 2022.

VAMIX NV a également déposé les autres marques suivantes : BAGUETTE RESPONSABLE


VAMIX NV, Société de droit belge - 64 MOUTSTRAAT - 9000 - GENT - Belgique


INLEX IP EXPERTISE - 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pains, petits pains, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, biscuits, brioches, gâteaux, pizzas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, sucreries, pain d'épice, gaufres ; bonbons ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Services de publicité ; actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés, Cédéroms) ; service de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires par radio, télévision ou en ligne ; service de démonstration de produits ; services de mercatiques ; conseil en information ou renseignement d'affaires ; services d'abonnements à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; service de rassemblement (à l'exception du transport), service de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) et service de vente au détail ou en gros de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pains, petits pains, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, biscuits, brioches, gâteaux, pizzas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, sucreries, pain d'épice, gaufres ; bonbons ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.